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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUEMET
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FOUINETEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOUINETEAU
JACQUEMET, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3928320
Date de dépôt :
19/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/06/2022
FOUINETEAU de JACQUEMET

Présentation de la marque FOUINETEAU

Déposée le 19 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUEMET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOUINETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-28 du 13 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JACQUEMET domicilié(e) - 01430 - SAINT-MARTIN-DU-FRESNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 760 201 269 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France.

La marque FOUINETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928320.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOUINETEAU est expirée depuis le 19 juin 2022.

JACQUEMET a également déposé les autres marques suivantes : TRICAL , RHODO-CRISTAL , PERLAC , NACROLAINE


JACQUEMET, Société par actions simplifiée - 01430 - SAINT-MARTIN-DU-FRESNE - France - SIREN 760201269


CABINET LAVOIX - 62 rue de Bonnel - 69448 - LYON Cedex 03 - France


Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28

Enregistrement avec modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44

Présentoirs métalliques, colonnes d'affichage métalliques, paniers métalliques, coffres métalliques, cloisons et séparations métalliques pour présentoirs, broches métalliques, rampes de broches métalliques pour l'accrochage et la présentation de produits, constructions métalliques ; liens métalliques à usage agricole ; tuteurs métalliques ; grillages métalliques ; clôtures métalliques ;

Présentoirs non métalliques, gondoles, rayonnages, meubles, étagères, casiers, pupitres, rayonnage, boîtes en bois ou en matières plastiques, caisses et conteneurs non métalliques, récipients d'emballage en matières plastiques, palettes de transport non métalliques, pattes d'attache de tubes (en matières plastiques) ; paniers non métalliques ; abris de jardin non métalliques ; balconnières (meubles) et jardinières (meubles), supports (piédestaux et muraux) pour pots à fleurs ;

Bacs à fleurs.